MENTIONS
LéGALES
Informations sur BARBARA ENGELS Massothérapie
Le site barbaraengels.fr est édité par Barbara Engels - Adresse postale : 70 montée du Cantin - 69270 Fontaines Saint Martin - Webmaster : b.engels@ymail.com.
Données personnelles
Barbara Engels Massothérapie recueille des informations (prénom, nom, adresse email) lors de votre utilisation du formulaire de contact. Ceux-ci ne sont conservés par Barbara Engels Massothérapie que dans l'unique but d'identifier les clients souhaitant contacter Barbara Engels Massothérapie, et ne sont en aucune façon destinés à être revendus en tant que base de données à de quelconques organismes. L'utilisateur est responsable des conséquences de leur utilisation. Lorsque que vous vous utilisez le site de Barbara Engels Massothérapie, un cookie est envoyé à votre ordinateur afin qu'il conserve votre session. Ce cookie n'est utilisé que pour le bon fonctionnement du site et du processus d'authentification, il n'est en aucun cas utilisé par Barbara Engels Massothérapie à d'autres fins.
Loi Informatique et Libertés et RGPD
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 et Règlement 2016/679). Pour exercer ce droit, vous pouvez nous écrire par courriel à barbara.engels@ymail.com ou par courrier à l'adresse suivante : Barbara Engels Massothérapie - 70 montée du Cantin - 69270 Fontaines Saint Martin. Dans les deux cas, veillez à bien préciser le vos coordonnées afin que nous puissions vérifier que vous en êtes bien le propriétaire.
Code de la Propriété intellectuelle
En vous connectant à ce site, vous accédez à un contenu protégé par la loi, notamment par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. L'éditeur n'autorise qu'un usage strictement personnel des données, informations ou contenus auxquels vous accédez, limité à un enregistrement temporaire sur votre ordinateur aux fins d'affichage sur un seul écran ainsi que la reproduction, en un unique exemplaire, pour copie de sauvegarde ou impression sur papier. Toute autre utilisation est soumise à notre autorisation expresse préalable. En poursuivant votre visite de notre site vous acceptez de respecter les restrictions ci-dessus. Droits de reproduction et de diffusion réservés © BARBARA ENGELS Massothérapie.
Configuration minimale recommandée
L'utilisateur du site barbaraengels.fr reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site . L'utilisateur du site barbaraengels.fr reconnaît avoir vérifié que sa configuration informatique ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement. L'utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter. L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le site barbaraengels.fr est accessible 24h/24h et 7 jours/7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de télécommunications ou difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, Barbara Engels Massothérapie pourra interrompre l'accès au site et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs. Barbara Engels Massothérapie ne saurait être tenu pour responsables des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du site, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l'équipement informatique de l'utilisateur, et/ou de la présence de virus sur son site. L'utilisateur déclare que le coût de l'accès et de la navigation sur le site barbaraengels.fr est à sa charge exclusive. Dans l'hypothèse où l'utilisateur accèderait au site barbaraengels.fr à partir d'un autre Etat que la France, il s'engage à s'assurer également du respect de la législation localement applicable.
Protection des données
Barbara Engels Massothérapie informe les utilisateurs du site barbaraengels.fr que l'ensemble des lois et règlements en vigueur sont applicables à Internet. Les utilisateurs du site barbaraengels.fr sont notamment tenus de respecter les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent également s'abstenir, s'agissant des données personnelles auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. Toutes les informations ou documents contenus dans le site barbaraengels.fr ainsi que tous les éléments créés pour le site sont soit la propriété de Barbara Engels Massothérapie soit font l'objet d'un droit d'utilisation, d'exploitation et de reproduction. Ces éléments sont soumis à la législation protégeant le droit d'auteur. Par conséquent, aucune licence, ni aucun autre droit sauf celui de consulter les informations, n'est conféré à quiconque au regard des droits de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite. Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l'utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site barbaraengels.fr qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. A ce titre, toute reproduction ou extraction engagerait la responsabilité de l'utilisateur. L'utilisateur s'engage, sous peine de voir sa responsabilité civile et/ou pénale engagée, à ne pas utiliser le site barbaraengels.fr pour : transmettre par quelque procédé que ce soit (email ou autres), tout contenu incluant des programmes, des codes, des virus… destinés à détruire ou limiter les fonctionnalités du site barbaraengels.fr. Barbara Engels Massothérapie se réserve la faculté, dans le cadre de ses services interactifs, de supprimer immédiatement et sans mise en demeure préalable, tout contenu de quelque nature que ce soit, et notamment tout message, texte, image, graphique... qui contreviendrait aux lois et règlements en vigueur et notamment les réglementations décrites ci-dessus. Dans l'hypothèse où un utilisateur souhaiterait utiliser un des contenus du site (texte, image…), il s'engage à requérir l'autorisation préalable et écrite de Barbara Engels Massothérapie, en écrivant par courriel à barbara.engels@ymail.com ou par courrier à l'adresse suivante : Barbara Engels Massothérapie - 70 montée du Cantin - 69270 Fontaines Saint Martin.
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